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Marques déposées par Didier DAMY
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LE CHALET GOURMAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHALET GOURMAND
Didier DAMY

Numéro de dépôt :
3770934
Date de dépôt :
30/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2020
LE CHALET GOURMAND de Didier DAMY

Présentation de la marque LE CHALET GOURMAND

Déposée le 30 septembre 2010 par Didier DAMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHALET GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est Didier DAMY domicilié(e) 11 Montée Jean de Gribaldy - 25000 - BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Didier DAMY domicilié(e) 11 Montée Jean de Gribaldy - 25000 - BESANCON - France.

La marque LE CHALET GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770934.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHALET GOURMAND est expirée depuis le 30 septembre 2020.

Didier DAMY a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOFRANCE , AGRODOR , MORVANDISES , CUISINE NOTE A NOTE , CAVALIER , LE CHALET SUISSE , PATIFINE , CLAIRMOULIN , MORVANDINES , PICANTI


Didier DAMY - 11 Montée Jean de Gribaldy - 25000 - BESANCON - France


Didier DAMY - 11 Montée Jean de Gribaldy - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Inscription le 13 juillet 2011 - Rejet partiel n°553601 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-07-13

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.